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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FONTAINE
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HOTEL LA FONTAINE CAEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL LA FONTAINE CAEN
LA FONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
4318196
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
HOTEL LA FONTAINE CAEN de LA FONTAINE

Présentation de la marque HOTEL LA FONTAINE CAEN

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL LA FONTAINE CAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FONTAINE domicilié(e) 26 RUE DE LA FONTAINE - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 075 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas la fontaine caen, M. mathieu charbonnier domicilié(e) 26 RUE de la fontaine - 14000 - CAEN - France.

La marque HOTEL LA FONTAINE CAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LA FONTAINE CAEN arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

LA FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FONTAINE , LA CIGALE BRASSERIE 1900 , hôtel de la fontaine Nice HÔTEL DE LA FONTAINE NICE , Fantasmeur.com


LA FONTAINE, SAS - 26 RUE DE LA FONTAINE - 14000 - CAEN - France - SIREN 814075107


sas la fontaine caen, M. mathieu charbonnier - 26 RUE de la fontaine - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.